Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations légales du site nauticforme.fr.
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Nautic Forme ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Nautic Forme.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : nauticforme@gmail.com.
Le site nauticforme.fr peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites.
Conformément à la législation en vigueur, vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies.
- Aucun
Nautic Forme s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, Nautic Forme ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Les informations contenues sur le site ne sont pas contractuelles.
Le présent site et les mentions légales qui y figurent sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
